Recette concernant les concessions relatifs des tarifs publicitaires et les tarifs publicitaires entre la période 2014-2019

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Formulaire de participation journée sans voiture "Sousse Tetnafes"

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Droit d'accès à l'information et la demande d'accès à un document administratif

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La demande d'accès à un document administratif

cahier de charges pour les normes générales d'utilisation des trottoirs (les commerces et services)

Le bute génerale de ce cahier de charges et de déterminer les critères généraux d'utilisation des trottoirs pour les commerçant.

Interdiction d'afficher des pancartes publicitaires sur la voie publique à Sousse

La municipalité de Sousse a décidé d’interdire l’affichage des pancartes publicitaires de tous types sur la voie publique.

Cahier de charges des panneaux publicitaires

Conditions et procédures d'autorisation pour les enseignes et les obligations publicitaires dans le domaine public des routes de la municipalité de Sousse et les immobiliers voisins appartenant aux personnes
Cahier de Charges des panneaux publicitaires  

DIAGNOSTIC TECHNIQUE ET FINANCIER DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT ANNUEL

DIAGNOSTIC TECHNIQUE DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT ANNUEL 2020

Résultats de l'élection d'un nouveau président et d'assistants

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Informations des responsables de l’accès à l'information

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^{قرار التكليف} 

معطيات المكلف و نائبه