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Enquête publique
Enquête publique relative à la révision partielle du plan d’aménagement urbain de la municipalité de Sousse
Dans le cadre des procédures relatives au projet de révision partielle du plan d’aménagement urbain, le public est informé qu’il peut présenter des oppositions dans un délai maximum de 60 jours à compter de la date de publication du projet au Journal Officiel des Collectivités Locales.
Durée des oppositions :
